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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA TETE NOIRE
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MUSCATINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MUSCATINE
LA TETE NOIRE (SA)

Numéro de dépôt :
1571974
Date de dépôt :
19/01/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/01/2000

Présentation de la marque MUSCATINE

Déposée le 19 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) LA TETE NOIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MUSCATINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA TETE NOIRE domicilié(e) 32 Avenue de Verdun, - 13340 - ROGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN - France.

La marque MUSCATINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1571974.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MUSCATINE est expirée depuis le 19 janvier 2000.

LA TETE NOIRE a également déposé les autres marques suivantes : FLASHDANCE , LES DEUX GARCONS , PICARDAN DORE , JEANNE DE COSTE , BRUT DE PECHE , YOKO , PICARDAN DORE , AURAN , VIRANT , BiDiBulle


LA TETE NOIRE (SA) - 32 Avenue de Verdun, - 13340 - ROGNAC - France


Cabinet ROMAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Inscription le 13 septembre 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°307535 - Publication au BOPI 2000-09-13

Inscription le 10 août 1998 - Transmission totale de propriété n°259978 - Publication au BOPI 1998-08-10

Cocktail à base de vin muscat